ARTSMILE ESPRIT DE FRANCE (Société anonyme)
Présentation de la marque ARTSMILE
Déposée le 11 mars 1994 par la Société Anonyme (SA) ESPRIT DE FRANCE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « ARTSMILE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1994-16 du 22 avril 1994.
Le déposant est la Société Anonyme (SA) ESPRIT DE FRANCE domicilié(e) 26, rue Murillo, 75008 PARIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 306 562 588 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet PIERRE LOYER - France.
La marque ARTSMILE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 94510570.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ARTSMILE est expirée depuis le 11 mars 2004.
ESPRIT DE FRANCE a également déposé les autres marques suivantes : MAISON ALBERTINE , MAISON GABRIELLE , MAISON ARMANCE , HOTEL ROND POINT DES CHAMPS ELYSEES , Esprit de France , ALBERTINE , ESPRIT DE FRANCE , ESPRIT DES LIEUX , ESPRIT DE FRANCE L'ESPRIT DES LIEUX , ARMAGNAC DES SEIGNEURS
ESPRIT DE FRANCE (Société anonyme) - 26, rue Murillo, 75008 PARIS - France - SIREN 306562588
Cabinet PIERRE LOYER - France
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1994-38
Publication - Publication le 22 avr. 1994 au BOPI 1994-16
Savons, parfumerie, huiles essentielles, produits cosmétiques, lotions pour les cheveux; dentifrices, bâtonnets ouatés à usage cosmétique; bois odorants, produits pour fumigations (parfums); parfums d'ambiance.Joaillerie, bijouterie, pierres précieuses; argenterie (vaisselle); assiettes en métaux précieux; récipients pour le ménage et la cuisine en métaux précieux; ustensiles de cuisine en métaux précieux, ustensiles de ménage en métaux précieux, vaisselle en métaux précieux; horlogerie et instruments chronométriques.Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine (ni en métaux précieux ni en plaqué); verrerie à l'exclusion de la verrerie graduée, porcelaines à l'exclusion de la porcelaine pour prothèses dentaires; faïence; objets d'art en porcelaine, en terre cuite ou en verre; batteries de cuisines, cristaux (verrerie); services (vaisselle) non en métaux précieux.Tissus et produits textiles, à savoir: couvertures de lit et de table, tissus d'ameublement; linge de bain (à l'exception de l'habillement), linge de lit; linge de maison.Boissons alcooliques à l'exception des bières.Gestion des affaires commerciales; conseils en organisation et en gestion des affaires; décoration de vitrines; gestion de fichiers informatiques;organisation d'exposition à buts commerciaux ou de publicité; conseils en matière de gestion d'hôtels, de restaurants et de lieux de loisirs.Activités sportives et culturelles; services de camps de vacances (divertissement); services de casino (jeux); services de clubs (éducation ou divertissement); exploitation d'installations sportives; exploitation de parcours de golf; divertissement radiophonique et/ou télévisé; parcs d'attraction; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs; organisation de compétitions sportives; organisation de concours (éducation ou divertissement); planification de réception (divertissement); organisation et conduite de colloques; conférences ou symposiums; enseignement relatif à l'activité hôtelière; conseils pour la mise en valeur de patrimoine culturels.Services d'hôtellerie et de restauration (alimentation); agences de logement (hôtels, pensions); services de réservation de places d'hôtels et de restaurants; architecture; décoration intérieure; conseils en construction; services de paysagistes; gestion de lieux d'exposition; services de gestion d'hôtels et de restaurants
Préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver ; préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser ; savons ; parfums, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour cheveux ; dentifrices. Dépilatoires ; produits de démaquillage ; rouge à lèvres ; masques de beauté ; produits de rasage ; produits pour la conservation du cuir (cirages) ; crèmes pour le cuir.
Joaillerie ; bijouterie, pierres précieuses ; horlogerie et instruments chronométriques ; métaux précieux et leurs alliages. Objets d'art en métaux précieux ; coffrets à bijoux ; boîtes en métaux précieux ; boîtiers, bracelets, chaînes, ressorts ou verres de montre ; porte-clefs de fantaisie ; statues ou figurines (statuettes) en métaux précieux ; étuis ou écrins pour l'horlogerie ; médailles.
Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; instruments de nettoyage actionnés manuellement ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; porcelaines ; faïence. Bouteilles ; objets d'art en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; ustensiles ou nécessaires de toilette ; poubelles ; verres (récipients) ; vaisselle.
Tissus ; couvertures de lit. Tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement).
Boissons alcoolisées (à l'exception des bières). Cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux.
Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau. Diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons). Services d'abonnement à des journaux (pour des tiers). Services d’abonnement à des services de télécommunication pour des tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail. Conseils en organisation et direction des affaires. Comptabilité. Reproduction de documents. Bureaux de placement. Portage salarial. Gestion de fichiers informatiques. Optimisation du trafic pour des sites web. Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité. Publicité en ligne sur un réseau informatique. Location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques. Audits d'entreprises (analyses commerciales). Services d’intermédiation commerciale (conciergerie).
Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.
Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Analyse de systèmes informatiques. Conception de systèmes informatiques. Consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs. Numérisation de documents. Logiciel-service (SaaS). Informatique en nuage. Conseils en technologie de l'information. Hébergement de serveurs. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de conception d'art graphique. Stylisme (esthétique industrielle). Authentification d'oeuvres d'art. Audits en matière d'énergie. Stockage électronique de données.